Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/117 - Motion à la suite des dégâts engendrés sur les cours d'eau et les ouvrages par des conditions climatiques violentes Voeux et motions Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/116 - Attribution des subventions aux associations Tranche 3 Finances Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/115 - Convention de mise à disposition de personnel avec le Groupement d'Employeur pour l'Insertion et la Qualification Sport (GEIQ) PACA Activités de pleine nature Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/114 - Modification de la délibération n°2023/78 du 16/05/2023 - Recrutement d'un agent contractuel sur un contrat de projet "Animation des politiques contractuelles et soutien aux communes en ingénierie financière" Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/113 - Cession d'une parcelle de terrain au "G.I.E. Les Produits de l'Ubaye" à Jausiers Développement économique Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/112 - Recrutement d'un agent contractuel sur un contrat de projet afin de piloter le projet d'émergence d'un tiers-lieu nourricier au quartier Breissand à Jausiers Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/111 - Approbation du projet LEADER "Animation pour l'émergence d'un tiers-lieu nourricier au quartier Breissand à Jausiers" - demandes de subventions Développement économique Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/110 - Création d'un emploi permanent à temps complet de conducteur d'opération - modification du tableau des emplois Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/109 - Mise en place et déploiement d'un dispositif global de tri à la source des biodéchets - approbation de la phase 2 - demandes de subventions auprès de la Région SUD et de l'ADEME Environnement Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/108 - Délibération cadre pour la mise en place et le déploiement d'un dispositif global de tri à la source des biodéchets Environnement Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
07/08/2024 Décision de la Présidente n°DP2024_DOM/001 - Signature d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de 2 norvégiennes à l'association "L'Ubaye donne le tempo" Télécharger
06/08/2024 Décision de la Présidente n°DP2024_FI/006 - Régie Ubaye Ski - Site du Sauze - Fixation des tarifs Hiver 2024/2025 Télécharger
06/08/2024 Décision de la Présidente n°DP2024_FI/009 - Régie Ubaye Ski - fixation des gratuités hiver 2024/2025
06/08/2024 Décision de la Présidente n°DP2024_FI/008 - Régie Ubaye Ski - Site nordique de Larche - fixation des tarifs hiver 2024/2025 Télécharger
06/08/2024 Décision de la Présidente n°DP2024_FI/007 - Régie Ubaye Ski - site de Ste-Anne - Fixation des tarifs hiver 2024/2025 Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
01/08/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 25/06/2024 Télécharger
02/07/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 28 mai 2024 28/05/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 9 avril 2024 09/04/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 mars 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Les délibérations du conseil d'administration de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/09 - modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger